Loi Macron… loi des patrons !

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LOI MACRON… LOI DES PATRONS !

La loi « Croissance, acti­vi­té et éga­li­té des chances éco­no­miques », dite loi Macron, est avant tout un gigan­tesque fourre-tout. Pourtant, si les for­ma­tions poli­tiques de tous bords ont fait le choix de res­treindre le débat public à des pos­tures fan­toches dont la seule fina­li­té semble être leur vel­léi­tés élec­to­ra­listes, ce pro­jet de loi consti­tue bien une attaque sans pré­cé­dent et on ne peut plus métho­dique à la pro­tec­tion des travailleur.se.s, au Code du tra­vail et aux droits syn­di­caux. Pour mieux com­prendre en quoi la loi Macron est avant tout une grande bra­de­rie des droits et acquis sociaux, reve­nons sur les prin­ci­paux élé­ments qu’elle contient, et qui légi­ti­ment aujourd’­hui la néces­si­té d’une réelle riposte sociale.

La destruction du Code du Travail

Jusqu’ici le contrat de tra­vail était consi­dé­ré par le Code civil comme un « lien de subor­di­na­tion per­ma­nent », entre deux par­ties inégales : l’employeur qui dicte les règles, le/​la salarié.e qui n’a pas d’autre choix que de les accep­ter pour se nour­rir. La contre­par­tie de cet enga­ge­ment inéqui­table et par­ti­cu­lier qu’est le contrat de tra­vail ce sont les droits qui pro­tègent les travailleur.se.s, et notam­ment le Code du Travail qui donne un cadre régle­men­taire col­lec­tif à la rela­tion entre employeur et salarié.e.

Mais en sup­pri­mant l’ar­ticle 2064 du Code civil, lequel pré­cise en sub­stance que le patro­nat ne peut pas déro­ger à ce cadre col­lec­tif, la loi Macron change radi­ca­le­ment la donne. Désormais, un contrat de tra­vail sera consi­dé­ré comme n’im­porte quel autre contrat civil, entre deux par­ties répu­tées égales ! Ainsi, la loi Macron ouvri­ra une brèche sans pré­cé­dent : la pos­si­bi­li­té, à terme pour le patro­nat, de déro­ger au cadre col­lec­tif, au Code du Travail, et de négo­cier indi­vi­duel­le­ment avec le/​la salarié.e les moda­li­tés de son exploi­ta­tion… Cette indi­vi­dua­li­sa­tion du contrat de tra­vail por­té par la loi Macron pla­ce­ra donc un cou­teau sous la gorge des travailleur.se.s qui devront choi­sir entre le chô­mage ou un contrat de tra­vail qui déroge à tout enca­dre­ment légal.

La mise à mort des prud’hommes

La loi Macron pré­voit de sup­pri­mer l’ar­ticle 24 de la loi du 8 février 1995 rela­tive l’organisation des juri­dic­tions et à la pro­cé­dure civile, pénale et admi­nis­tra­tive. Le règle­ment des litiges, dans ce nou­veau cadre contrac­tuel civil, pour­ra contour­ner la juri­dic­tion prud’homale. À l’occasion d’un litige, le/​la salarié.e sera convié.e à conclure « une conven­tion par­ti­ci­pa­tive », c’est-à-dire à régler son dif­fé­rend à l’amiable, entre per­sonnes de bonne volon­té. Une fois le litige pré­ten­du­ment réglé et la « conven­tion » signée, tout recours au juge sera « irre­ce­vable ». Exit la conci­lia­tion, le juge prud’homal, la pro­tec­tion col­lec­tive, la média­tion syn­di­cale… Pour chaque conflit, il suf­fi­ra d’obtenir le consen­te­ment « le-revol­ver-sur-la-tempe » et plus rien ne vien­dra trou­bler cette libé­rale fusion des âmes au nom d’un inop­por­tun et archaïque droit du tra­vail.

Et pour les salarié.e.s les plus com­ba­tifs qui auront refu­sé l’ar­ran­ge­ment à l’a­miable, l’ar­ticle 83 de la loi Macron sti­pule quant à lui que désor­mais, une liste des défen­seurs prud­hom­maux sera éta­blie par l’ad­mi­nis­tra­tion, sur « pro­po­si­tion des orga­ni­sa­tions syn­di­cales repré­sen­ta­tives ». En clair, c’est l’État qui va choi­sir qui sont les indi­vi­dus habi­li­tés à assu­rer la défense des salarié.e.s aux prud’hommes : reti­rant ain­si toute liber­té aux travailleur.se.s de choi­sir le défen­seur syn­di­cal de leur choix ! Concrètement, avec la loi Macron, des orga­ni­sa­tions syn­di­cales qui ne rem­plissent pas les cri­tères de la « repré­sen­ta­ti­vi­té natio­nale » comme la CNT, Solidaires, mais aus­si les syn­di­cats régio­naux (SLB en Bretagne, STC en Corse, UGT‑G en Guadeloupe, USTKE en Nouvelle-Calédonie) ou de branche pro­fes­sion­nelle ne pour­ront cer­tai­ne­ment plus plai­der aux prud’­hommes pour défendre les travailleur.se.s !

La boite à outils du licenciement

Le patro­nat vou­lait licen­cier plus faci­le­ment, le MEDEF le reven­di­quait, Macron l’a fait… et pas à moi­tié !

Dans le cadre des PSE (Plan de Sauvegarde de l’Emploi), le patro­nat pour­ra, grâce à la modi­fi­ca­tion de l’ar­ticle L.1233 – 5 du Code du Travail, déter­mi­ner quels sont les cri­tères prio­ri­taires de licen­cie­ment au niveau de chaque site, et non plus au niveau de l’en­tre­prise. En clair, alors que jus­qu’i­ci le patro­nat ne pou­vait pas licen­cier n’im­porte qui dans le cadre d’un PSE, et devait res­pec­ter un ensemble de cri­tères sociaux, il aura la pos­si­bi­li­té de licen­cier qui il veut, dans l’ordre qu’il veut !

En outre, jus­qu’à main­te­nant, lors­qu’un PSE était inva­li­dé par un Tribunal Administratif, alors les licen­cie­ments éco­no­miques qui étaient inter­ve­nus dans le cadre de ce PSE étaient éga­le­ment inva­li­dés et les salarié.e.s pou­vaient être réintégré.e.s ou indemnisé.e.s. Avec la loi Macron, qui modi­fie­ra l’ar­ticle L.1235 – 16 du Code du tra­vail, c’est ter­mi­né. Lorsqu’un tri­bu­nal admi­nis­tra­tif juge­ra que les licen­cie­ments éco­no­miques sont illé­gaux, le licen­cie­ment sera cas­sé, mais le sala­rié n’au­ra droit à rien : ni réin­té­gra­tion, ni indem­ni­sa­tion !

Le pro­jet Macron sim­pli­fie les « petits licen­cie­ments » (de 2 à 9 sala­riés) dans les entre­prises de plus de 50 salarié.e.s. Grâce à la modi­fi­ca­tion de l’ar­ticle L.1233 – 53 du Code du tra­vail, plus besoin de pas­ser par l’Inspection du Travail pour véri­fier si les repré­sen­tants du per­son­nel ont été « réunis, infor­més et consul­tés » selon les dis­po­si­tions légales et conven­tion­nelles !

Le pro­jet Macron sim­pli­fie aus­si les licen­cie­ments dans les entre­prises en redres­se­ment ou en liqui­da­tion judi­ciaire en modi­fiant l’article L.1233 – 58. En effet, « au regard des moyens dont dis­pose l’entreprise », en clair au regard de l’ex­per­tise fumeuse de ceux qui la dirigent, elle pour­ra se sous­traire à l’o­bli­ga­tion de faci­li­ter le reclas­se­ment des salarié.e.s, notam­ment des âgé.e.s et des fra­giles, comme le pré­voit jus­qu’i­ci le Code du Travail.

En outre, pour les entre­prises qui font par­tie d’un groupe, il n’y aura plus d’obligation de for­ma­tion, d’adaptation et de reclas­se­ment au niveau du groupe, mais seule­ment « dans l’entreprise » : vous avez bien com­pris, le patron aura l’o­bli­ga­tion de reclas­ser les salarié.e.s… dans l’en­tre­prise qu’il vient de fer­mer !

L’impunité pour la délinquance patronale

Aujourd’hui, lors­qu’un patron fait obs­truc­tion au fonc­tion­ne­ment des ins­ti­tu­tions repré­sen­ta­tives du per­son­nel, celui-ci com­met un délit d’en­trave, rele­vant de la jus­tice pénale et pas­sible d’une amende ain­si que d’un an de pri­son. Avec la loi Macron, plus de délit, donc plus de sanc­tions pénales, mais une simple contra­ven­tion admi­nis­tra­tive, déci­dée par l’Inspection du Travail, per­met­tant ain­si au patron d’é­vi­ter toute sanc­tion judi­ciaire. Ainsi la loi Macron sup­pri­me­ra la peine de pri­son pour les patrons, pié­ti­nant les droits des délé­gués du per­son­nel, des comi­tés d’entreprise, des comi­tés d’hygiène et sécu­ri­té, au motif que cela « inquiète les inves­tis­seurs étran­gers ». Concrètement, lors­qu’un patron vou­dra faire obs­tacle aux liber­tés syn­di­cales il n’au­ra plus qu’à cal­cu­ler le coût de l’o­pé­ra­tion, payer une petite taxe sur la délin­quance patro­nale, et le tour sera joué !

Médecine du travail et travailleur.se.s handicapé.e.s ne sont pas en reste

Évidemment, la loi Macron ne pou­vait pas pas­ser à côté de la Médecine du Travail. Ainsi, le texte en acte une pro­chaine réforme, pré­ci­sant que celle-ci s’opérera non pas par voie légis­la­tive mais par ordon­nance… tout cela bien sûr sans en pré­ci­ser le conte­nu.

Mais on peut ima­gi­ner ce qu’il sera, puisque qu’en évo­quant le « choc de sim­pli­fi­ca­tion », le gou­ver­ne­ment a d’ores et déjà indi­qué sa volon­té de sup­pri­mer la visite médi­cale pério­dique des salarié.e.s et de mettre fin aux avis d’aptitude « avec res­tric­tions » déli­vrés par les méde­cins du tra­vail, qui obligent l’employeur à amé­na­ger les postes de tra­vail.

Par ailleurs, pour se sous­traire à l’o­bli­ga­tion d’embaucher des travailleur.se.s handicapé.e.s, le patro­nat avait déjà la pos­si­bi­li­té de pas­ser des contrats avec des « entre­prises adap­tées » ou encore des « éta­blis­se­ments ou ser­vices d’aide par le tra­vail ».

Mais comme si cela ne suf­fi­sait pas, grâce aux articles 92 et 93 de la loi Macron, les patrons auront désor­mais toute lati­tude pour faire tra­vailler des per­sonnes han­di­ca­pées sans aucune rému­né­ra­tion dès lors qu’elles relè­ve­ront d’un éta­blis­se­ment de réin­ser­tion par le tra­vail ! Concrètement, ces travailleur.se.s handicapé.e.s tra­vaille­ront gra­tui­te­ment sous pré­texte de « mise en situa­tion en milieu pro­fes­sion­nel »… c’est-à-dire parce que c’est bon pour eux ! Et pour les autres, qui ne relèvent pas d’é­ta­blis­se­ment spé­cia­li­sés, la loi Macron crée le sta­tut de « tra­vailleur han­di­ca­pé indé­pen­dant ». Les employeurs auront désor­mais la pos­si­bi­li­té de faire tra­vailler des per­sonnes han­di­ca­pés non sala­riées, mais rému­né­rées à la pres­ta­tion !

Travail le dimanche et travail de nuit : ouverture des vannes

Concernant le tra­vail domi­ni­cal tout d’a­bord, la loi Macron étend la pos­si­bi­li­té pour les com­merces, qui pou­vaient ouvrir jus­qu’à 5 dimanches par an sur déci­sion des muni­ci­pa­li­tés, de faire tra­vailler leurs employé.e.s jus­qu’à 12 dimanches par an. Et cerise sur la gâteau, 5 par­mi ces 12 dimanches seront de droit pour l’employeur qui pour­ra déter­mi­ner libre­ment à quel moment il aura besoin d’ex­ploi­ter ses salarié.e.s.

D’autre part, le pro­jet de loi pré­voit la créa­tion de dif­fé­rentes aires géo­gra­phiques par­ti­cu­lières, par­mi les­quelles on retrouve les fameuses « Zones Touristiques Internationales » mais éga­le­ment les « zones com­mer­ciales carac­té­ri­sées par un poten­tiel com­mer­cial ». Dans ces zones, les­quelles seront d’ailleurs déli­mi­tés par les minis­tères du Travail, du Tourisme et du Commerce, le patro­nat pour­ra béné­fi­cier d’une ver­sion toute par­ti­cu­lière du Code du tra­vail ! En effet, il lui suf­fi­ra d’ob­te­nir des accords d’en­tre­prise pour y déro­ger afin d’é­tendre le tra­vail de nuit. Ce que le gou­ver­ne­ment et le patro­nat appellent le volon­ta­riat, n’est qu’un leurre : concrè­te­ment, dans les sec­teurs ou le rap­port de force entre salarié.e.s et employeur ne sera pas à l’a­van­tage des travailleur.se.s, alors ces der­niers pour­ront se voir contraindre d’ac­cep­ter de tra­vailler de 21h jus­qu’à minuit, mais aus­si les dimanches sans la moindre majo­ra­tion de leur rému­né­ra­tion ! En l’ab­sence d’ac­cord, la majo­ra­tion pour tra­vail de nuit ou ves­pé­ral exis­te­ra tou­jours… mais uni­que­ment dans les éta­blis­se­ments de plus de 20 salarié.e.s !

Pour résu­mer, au-delà d’ou­vrir les vannes du tra­vail du dimanche et de nuit, le pro­jet de loi Macron pour­suit sur ce point tou­jours la même logique : détruire l’en­ca­dre­ment de la rela­tion sala­riale par le Code du Travail, et remettre les condi­tions de tra­vail des salarié.e.s à un rap­port de force tota­le­ment inéqui­table entre celui qui tra­vaille pour sur­vivre et celui qui empoche les béné­fices de la richesse pro­duite !

Privatisations : la santé et les transports en ligne de mire

Le pro­jet Macron, n’est plus à ça près : pour­quoi se serait-il pri­vé pour assé­ner au pas­sage une nou­velle gifle aux ser­vices publics ? À com­men­cer par la ques­tion de la san­té et des hôpi­taux qui pour­ront inves­tir et répondre à des appels d’offre à l’é­tran­ger alors qu’ils étaient jus­qu’i­ci consi­dé­rés comme des struc­tures à but non lucra­tif. On ima­gine déjà l’in­té­rêt pour le gou­ver­ne­ment : pour­suivre la réduc­tion des dépenses de san­té ! Visiblement pour Macron, consi­dé­rer les hôpi­taux comme des entre­prises capi­ta­listes et la san­té comme un mar­ché, c’est ça la moder­ni­té !

Dans le même registre, n’ou­blions pas non plus que le pro­jet de loi pré­voit la pri­va­ti­sa­tion de la ges­tion des aéro­ports de Nice et de Lyon, ain­si que la libé­ra­li­sa­tion du trans­port inter­ur­bain par auto­car : réaf­fir­mant ain­si que dans la socié­té capi­ta­liste, les trans­ports en com­mun n’ont rien de ser­vices publics.

Un projet qui s’inscrit dans la logique des politiques libérales et d’austérité menées depuis plusieurs années

En conclu­sion, il nous paraît impor­tant d’in­sis­ter sur le fait que le pro­jet de loi Macron n’est pas une démarche iso­lée ni une pos­ture contex­tuelle du gou­ver­ne­ment. Il s’ins­crit bel et bien dans la logique des poli­tiques libé­rale et d’austérité menées depuis plu­sieurs années par les gou­ver­ne­ments suc­ces­sifs à la demande MEDEF.

En effet, tan­dis que les pro­fits du capi­tal n’ont jamais ces­sé d’aug­men­ter, et alors que les travailleur.se.s subissent tous les jours un peu plus, c’est bel et bien un ensemble de réformes menées par la droite comme par la gauche qui ont per­mis au patro­nat d’ac­cé­der à tou­jours plus de flexi­bi­li­té, d’exonérations de coti­sa­tions sociales et d’im­pu­ni­té sous pré­texte de com­pé­ti­ti­vi­té…

Les dif­fé­rentes réformes des retraites, tout comme la réforme annon­cée de l’UNEDIC, sont celles qui touchent le plus dure­ment à la pro­tec­tion sociale. Le pacte de res­pon­sa­bi­li­té a été l’oc­ca­sion de nou­velles exo­né­ra­tions de coti­sa­tions sociales patro­nales à hau­teur de plu­sieurs dizaine de mil­liards. L’ANI avait ensuite ouvert une pre­mière brèche dans la série des déro­ga­tions au Code du Travail.

Aujourd’hui, c’est la loi Macron qui vient offrir aux patrons la pos­si­bi­li­té d’ex­ploi­ter plus long­temps, de payer moins, de pas­ser outre le Code du tra­vail et de se sous­traire à un cer­tain nombre de ses obli­ga­tion en terme de droit du tra­vail et cela, cer­tai­ne­ment en pré­vi­sion des fer­me­tures d’en­tre­prises à venir.

Demain, c’est la loi Rebsamen qui ten­te­ra de por­ter un nou­veau coup au syn­di­ca­lisme, alors que le gou­ver­ne­ment ne cache pas non plus son inten­tion de reve­nir sur les 35h. Toutes ces réformes, toutes ces offrandes au patro­nat, ont donc bien un déno­mi­na­teur com­mun : l’austérité, qui ne se limite d’ailleurs pas à l’emploi dans le sec­teur pri­vé et qui se décline dans la fonc­tion publique en termes de sup­pres­sions de postes, de pré­ca­ri­sa­tion des per­son­nels ou de stag­na­tion des salaires.

C’est à nous, travailleur.se.s, de nous mobi­li­ser aujourd’­hui pour faire échec au dis­cours domi­nant qui vou­drait nous faire croire que la « sou­mis­sion libre­ment consen­tie » (cf. col­loque orga­ni­sé par le MEDEF le 29 mars 2011 por­tant sur la « sou­mis­sion libre­ment consen­tie ») est une marque de moder­ni­té. Bien au contraire, c’est bien dans la construc­tion d’une riposte sociale, direc­te­ment menée par celles et ceux qui voient leur force de tra­vail exploi­tée au quo­ti­dien pour le pro­fit du Capital, que nous pour­rons faire échec à ses poli­tiques de régres­sion. C’est bien en construi­sant nous mêmes des alter­na­tives à l’austérité et au capi­ta­lisme que nous déve­lop­pe­rons la socié­té de demain !